mentions légales YVES ROBLET CARTIS

Coordonnées :

Yves Roblet

08 route de Montfey

10130 Ervy-le-Chatel

Tel : 06 64 70 34 18

EMAIL : yves.roblet@wanadoo.fr

Siret :40264386200021

Code APE : 4799 A

Site internet : http://www.yves-roblet-cartis.fr

Hébergeur : SAS OVH - http://www.ovh.com

2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix

Conception et mises à jour :

Véronique Douet Micro entreprise libérale

"Informatique et internet pour Tous"

49 rue de l' Alambic - La Coudre - 10130 AUXON -

email : veroniquedouet@orange.fr Tel : 03 25 43 17 81

Site internet : http://informatique.p.tous.free.fr/

Données personnelles :

Le présent site bénéficie d'une dispense auprès de la CNIL :

La dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d'information et de communication externe. Elle s'applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées.

La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l'identité, la vie professionnelle, les centres d'intérêts de la personne concernée, à l'exception des données dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques,

les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l'appartenance syndicale, l'état de santé ou la vie sexuelle des personnes. Ces données peuvent être conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation des finalités prévues

et une mise à jour annuelle doit être prévue.

Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de l'utilisation ultérieure de ces données à des fins de communication ou d'information, et mises en mesure de s'y opposer.

Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe. Numérotation spéciale DI-007

Droits d'auteur - copyrights :

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement express du site http://www.yves-roblet-cartis.fr est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, la mention source « http://www.yves-roblet-cartis.fr » claire et lisible - par exemple : « Ce document provient du site de Mr Yves Roblet : http://www.yves-roblet-cartis.fr Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Fonctionnement et contenu :

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, Monsieur Yves Roblet ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.

Informations Légales.